Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bulle de Bonheur
Mme. Rachel DE BRITO
M. David DE BRITO

Numéro de dépôt :
4294261
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
La Bulle de Bonheur de Rachel DE BRITO

Présentation de la marque La Bulle de Bonheur

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par madame Rachel DE BRITO et monsieur David DE BRITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bulle de Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont madame Rachel DE BRITO domicilié(e) 8 Rue Charles Aznavour - 38230 - Charvieu-Chavagneux - France et monsieur David DE BRITO domicilié(e) 8 Rue Charles Aznavour - 38230 - Charvieu-Chavagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Rachel DE BRITO domicilié(e) 8 RUE Charles Aznavour - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France.

La marque La Bulle de Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bulle de Bonheur arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

Rachel DE BRITO a également déposé les autres marques suivantes : Créa'Joie


Mme. Rachel DE BRITO - 8 Rue Charles Aznavour - 38230 - Charvieu-Chavagneux - France

M. David DE BRITO - 8 Rue Charles Aznavour - 38230 - Charvieu-Chavagneux - France


Mme. Rachel DE BRITO - 8 RUE Charles Aznavour - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

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